{"id":794,"date":"2018-05-09T09:34:44","date_gmt":"2018-05-09T07:34:44","guid":{"rendered":"https:\/\/www.mielmartine.fr\/?page_id=794"},"modified":"2024-03-02T18:14:44","modified_gmt":"2024-03-02T17:14:44","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.mielmartine.fr\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"

ARTICLE 1 – OBJET<\/p>\n

Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u00e9finissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits sur le site internet Miel Martine.<\/p>\n

ARTICLE 2 – CHAMP D\u2019APPLICATION<\/p>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont applicables \u00e0 toutes les ventes de produits conclues via le site internet, en vue d\u2019une livraison en France m\u00e9tropolitaine (y compris en Corse moyennant des frais de livraison major\u00e9s).
\nLe client devra obligatoirement, dans un premier temps et avant de valider sa commande sur le site internet, prendre connaissance des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, puis dans un second temps, confirmer son accord sur l\u2019ensemble des Conditions G\u00e9n\u00e9rales en cochant une case pr\u00e9vue \u00e0 cet effet dans le formulaire de validation de la commande sur le site internet.
\nConform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 1127-1 du Code Civil, les conditions g\u00e9n\u00e9rales peuvent \u00eatre conserv\u00e9es par toute personne visitant le site internet, par le moyen d\u2019un enregistrement informatique et peuvent par ailleurs \u00eatre reproduites par le client, par le moyen de leur impression.
\nLes Conditions G\u00e9n\u00e9rales s\u2019appliquent tant qu\u2019elles sont disponibles sur le site internet. Elles peuvent faire l\u2019objet de modifications. D\u00e8s lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site internet au moment de la passation de commande sur le site internet. La date de mise en ligne des Conditions G\u00e9n\u00e9rales vaut date d\u2019entr\u00e9e en vigueur des Conditions G\u00e9n\u00e9rales.
\nDans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9, post\u00e9rieurement \u00e0 la date de leur suppression du site internet et \u00e0 leur remplacement, les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales demeurent n\u00e9anmoins accessibles au public via d\u2019autres sites Internet ou par tout autre moyen, elles ne seraient cependant plus opposables au vendeur.<\/p>\n

ARTICLE 3 : INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS<\/p>\n

Les informations relatives \u00e0 l\u2019ensemble des produits susceptibles d\u2019\u00eatre vendus sur le site internet sont disponibles sur ce m\u00eame site internet.
\nLes produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont ceux disponibles en ligne \u00e0 la date de la commande, dans la limite des stocks disponibles.
\nCes informations sont conformes aux prescriptions requises par les textes l\u00e9gaux et r\u00e9glementaires en vigueur et, notamment, par les articles L. 111-1 et L. 112-1 du Code de la consommation et par l\u2019arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 3 d\u00e9cembre 1987 \u00ab relatif \u00e0 l\u2019information du consommateur sur les prix \u00bb.
\nLes photographies, graphismes, reproductions et descriptions des produits et de leurs emballages propos\u00e9s \u00e0 la vente ne sont qu\u2019indicatifs et n\u2019engagent nullement le vendeur. Les clients ont la possibilit\u00e9 d\u2019obtenir des renseignements compl\u00e9mentaires en contactant le service client du vendeur par email \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@mielmartine.fr<\/p>\n

ARTICLE 4 : COMMANDES DES PRODUITS – CONDITIONNEMENTS<\/p>\n

4.1 OUVERTURE D\u2019UN COMPTE CLIENT<\/p>\n

Les commandes sont pass\u00e9es par internet sur le site internet du marchand.
\nLe client doit, pour pouvoir acheter des produits lors de sa premi\u00e8re commande, ouvrir un compte client et remplir un formulaire de commande pr\u00e9cisant certains champs obligatoires afin que sa s\u00e9lection puisse \u00eatre prise en compte par le vendeur.
\nLe client s’engage notamment \u00e0 indiquer :
\nses nom(s), pr\u00e9nom(s), civilit\u00e9, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, date de naissance et adresse de courrier \u00e9lectronique. Ladite adresse de courrier \u00e9lectronique devra \u00eatre parfaitement valide et en parfait \u00e9tat de fonctionnement ;
\nune adresse facturation, et (si diff\u00e9rente) une adresse postale \u00e0 laquelle la livraison peut \u00eatre effectu\u00e9e durant les heures ouvrables du lundi au samedi pour la France m\u00e9tropolitaine, (Corse incluse).<\/p>\n

4.2 PROCESSUS DE PASSATION DE COMMANDE<\/p>\n

4.2.1 LE PROCESSUS CLASSIQUE<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 1127-1 du Code civil, toutes les \u00e9tapes n\u00e9cessaires \u00e0 la vente sont pr\u00e9cis\u00e9es ci-apr\u00e8s :
\n1. Afin de passer commande, le client cliquera sur l\u2019ic\u00f4ne \u00ab Ajouter au Panier \u00bb dispos\u00e9e \u00e0 cet effet \u00e0 c\u00f4t\u00e9 des produits. \u00c0 tout moment, le client pourra : obtenir un r\u00e9capitulatif des produits qu’il a s\u00e9lectionn\u00e9s ou modifier sa commande, en cliquant sur l’ic\u00f4ne \u00ab Panier \u00bb accessible sur chaque page ; poursuivre sa s\u00e9lection de produits en cliquant sur \u00ab Continuer mes achats \u00bb ; terminer sa s\u00e9lection de produits en cliquant sur \u00ab Valider le Panier \u00bb.
\n2. Une fois la s\u00e9lection des produits termin\u00e9e, un r\u00e9capitulatif de commande reprendra alors l’ensemble des informations relatives \u00e0 cette commande, \u00e0 savoir notamment : la nature, la quantit\u00e9 et le prix des produits, le montant global (incluant les frais de transport) de la commande, et ce, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1127-2 du Code civil.
\n3. Une fois le Panier valid\u00e9 le client devra s\u2019identifier en se connectant \u00e0 son compte client ou en cr\u00e9ant un nouveau compte (si c\u2019est un nouveau client) et indiquer ses coordonn\u00e9es, son adresse de livraison et adresse de facturation.
\n4. Le client choisira ensuite le mode de livraison.
\n5. Apr\u00e8s avoir pris connaissance de l’\u00e9tat de sa commande, le client sera invit\u00e9 : soit \u00e0 cliquer sur le bouton \u00ab Valider et r\u00e9gler ma commande \u00bb afin de proc\u00e9der au paiement de sa commande ; soit \u00e0 cliquer sur le bouton \u00ab Retour \u00bb afin de modifier les caract\u00e9ristiques de sa commande et\/ou les informations relatives \u00e0 ses coordonn\u00e9es personnelles.
\n6. En cliquant sur le bouton \u00ab Valider et r\u00e9gler ma commande \u00bb, le client devra, obligatoirement, apr\u00e8s avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, cocher la case \u00ab J\u2019ai lu et j\u2019accepte les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00bb. Le client sera alors consid\u00e9r\u00e9 comme ayant accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales et le fait que sa commande implique une obligation de paiement.
\n7. Le client sera alors redirig\u00e9 vers une page Internet s\u00e9curis\u00e9e depuis laquelle il lui sera demand\u00e9 de proc\u00e9der au paiement de sa commande dans les conditions et modalit\u00e9s de l\u2019article 6 ci-apr\u00e8s des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales. En cas d\u2019inactivit\u00e9 prolong\u00e9e lors de la connexion, il est possible que la s\u00e9lection des produits choisis avant cette inactivit\u00e9 ne soit plus garantie. Le client sera invit\u00e9 \u00e0 reprendre sa s\u00e9lection de produits depuis le d\u00e9part.
\n8. \u00c0 partir du moment o\u00f9 le client a valid\u00e9 sa commande, le vendeur accuse r\u00e9ception de celle-ci sans d\u00e9lai (sauf justification) et par voie \u00e9lectronique conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1127-2 du Code civil.
\n9. Toutefois, la vente ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s l\u2019envoi au client de la confirmation d\u2019exp\u00e9dition par le vendeur.\u202f Le courrier \u00e9lectronique de confirmation de commande envoy\u00e9 au client, comportera les informations suivantes :
\nle num\u00e9ro de la commande ;
\nle r\u00e9capitulatif de la commande (d\u00e9signation du ou des produit(s) command\u00e9(s), quantit\u00e9, prix et caract\u00e9ristiques essentielles) ;
\nle montant total de la commande, toutes taxes comprises ;
\nles frais de livraison ;
\nla confirmation du paiement ;
\nLe courrier \u00e9lectronique de confirmation d\u2019exp\u00e9dition envoy\u00e9 au client comportera les informations suivantes :
\nles modalit\u00e9s aff\u00e9rentes \u00e0 la livraison des produits command\u00e9s, et notamment le num\u00e9ro de suivi de la livraison ainsi que les modalit\u00e9s de prise de rendez-vous.
\n10. Le transporteur adressera ensuite un e-mail au client pour confirmer l\u2019exp\u00e9dition en cours de sa commande, et lui confirmer le num\u00e9ro de suivi de la livraison du\/des produit(s) command\u00e9(s).<\/p>\n

4.3 REFUS DES COMMANDES ET RUPTURE DE STOCKS<\/p>\n

En cas de rupture de stock des produits command\u00e9s, qui serait ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 du vendeur, la commande sera annul\u00e9e et le vendeur proc\u00e8dera au remboursement des produits command\u00e9s.
\nLe vendeur est en droit de refuser toute commande anormale ou pass\u00e9e de mauvaise foi. Le vendeur est \u00e9galement en droit de refuser toute commande d\u2019un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure.
\nDe tels refus r\u00e9pondraient en effet \u00e0 un \u00ab motif l\u00e9gitime \u00bb au sens des dispositions de l\u2019article L.121-11 du Code de la consommation.<\/p>\n

ARTICLE 5 : PRIX DES PRODUITS<\/p>\n

Les prix applicables sont ceux affich\u00e9s sur le site internet \u00e0 la date de la commande. Les prix des produits sont exprim\u00e9s en euros et s\u2019entendent toutes taxes comprises. La TVA et les droits sp\u00e9cifiques aux produits alcoolis\u00e9s sont appliqu\u00e9s au taux en vigueur au moment de la passation de la commande.
\nLes prix des produits s’entendent hors frais de livraison, prix de certains conditionnements ou encore prix d’autres services optionnels, souscrits par le client, qui restent en sus. Ces derniers seront communiqu\u00e9s au client avant que ce dernier ne proc\u00e8de \u00e0 la validation de la commande.
\nConform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L.221-11 du Code de la consommation, le client recevra, au plus tard lors de la livraison, pour chacun des produits, la confirmation \u00e9crite du prix pay\u00e9 avec le d\u00e9tail du prix des produits et des frais de livraison mis \u00e0 sa charge.<\/p>\n

ARTICLE 6 : CONDITIONS DE PAIEMENT<\/p>\n

Avant de proc\u00e9der au paiement, le client confirmera ses informations personnelles, les adresses de livraison et de facturation, et le mode de livraison choisi.
\nLe r\u00e8glement des achats du client s\u2019effectue par carte bancaire. Sont accept\u00e9es les cartes des r\u00e9seaux CB, VISA et Mastercard. Lorsque le r\u00e8glement des achats est effectu\u00e9 par carte bancaire, le vendeur garantit la s\u00e9curit\u00e9 du paiement en utilisant un syst\u00e8me de cryptage sp\u00e9cifique (protocole Secure Socket Layer) et la solution 3D Secure (solution d\u2019authentification renforc\u00e9e du titulaire de la carte).
\nLa carte bancaire du client est d\u00e9bit\u00e9e au moment de la commande.
\nA cette fin, le client garantit au vendeur, lors d\u2019une commande en ligne, qu\u2019il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire \u00e0 d\u00e9biter est bien le sien puis communique dans un environnement s\u00e9curis\u00e9, le num\u00e9ro \u00e0 seize chiffres et la date d\u2019expiration, figurant au recto de sa carte bancaire, ainsi que, le cas \u00e9ch\u00e9ant les num\u00e9ros du cryptogramme visuel figurant au verso de sa carte bancaire, informations que le vendeur s\u2019engage \u00e0 garder strictement secr\u00e8tes. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre \u00e9metteur\u2026), le d\u00e9bit des sommes dues par le client s\u2019av\u00e9rerait impossible, le processus d\u2019achat sera annul\u00e9.
\nDans le cas de contr\u00f4les anti-fraude ayant pour but de s\u00e9curiser les transactions de ses clients, le vendeur sera en droit de demander au client de fournir un ou plusieurs justificatifs de domicile et\/ou copie de carte d’identit\u00e9 par e-mail avant de valider sa commande.
\nLa commande ne sera alors d\u00e9finitive qu’\u00e0 r\u00e9ception par le vendeur de ces documents et envoi de l’email ou courrier de confirmation.
\nA d\u00e9faut de la r\u00e9ception de ces pi\u00e8ces ou si celles-ci ne permettent pas d’identifier de mani\u00e8re certaine l’identit\u00e9 de l’auteur de la commande et la r\u00e9alit\u00e9 de sa domiciliation, le vendeur se r\u00e9serve le droit de ne pas accepter la commande, sans que sa responsabilit\u00e9 ne puisse \u00eatre engag\u00e9e d\u2019aucune mani\u00e8re que ce soit.
\nLe vendeur conserve la pleine propri\u00e9t\u00e9 des produits achet\u00e9s par le client jusqu’\u00e0 ce que ce dernier ait rempli l’int\u00e9gralit\u00e9 de ses obligations et notamment jusqu’au parfait paiement du prix, le cas \u00e9ch\u00e9ant augment\u00e9 des int\u00e9r\u00eats. Ceci ne fait pas obstacle au transfert des risques des produits au client d\u00e8s la livraison des produits.<\/p>\n

ARTICLE 7 : LIVRAISON<\/p>\n

La livraison des produits pourra intervenir uniquement en France m\u00e9tropolitaine (y compris en Corse). et \u00e0 l\u2019adresse de livraison indiqu\u00e9e par le client dans le processus de sa commande sur le site internet. Les d\u00e9lais de livraisons varient selon le type de produits, le mode de livraison est op\u00e9r\u00e9 par transporteur sp\u00e9cialis\u00e9 \u00e0 domicile par DPD OU CHRONOPOST.
\nLa livraison en Corse entra\u00eenera une majoration des frais de livraison.
\nDans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 le client a indiqu\u00e9 lors de sa commande une adresse erron\u00e9e ou une adresse incompl\u00e8te ne permettant pas la livraison des produits, ceux-ci ne seront pas rembours\u00e9s et les produits command\u00e9s et les frais de r\u00e9exp\u00e9dition seront \u00e0 la charge du client, sauf \u00e0 ce que celui-ci ne souhaite pas une r\u00e9exp\u00e9dition.
\nConform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.111-1 du Code de la consommation, il est indiqu\u00e9 au client, avant la conclusion du contrat, la date limite \u00e0 laquelle le vendeur s’engage \u00e0 livrer le produit. Ce d\u00e9lai se situe dans le mois qui suit la r\u00e9ception de la commande.
\nLe client pourra \u00eatre inform\u00e9, en temps r\u00e9el, de l\u2019\u00e9tat de la livraison de sa commande sur le site internet du transporteur qui sera communiqu\u00e9 au client d\u00e8s l\u2019exp\u00e9dition effectu\u00e9e. En cas de r\u00e9clamation relative au non-respect du d\u00e9lai de livraison ou de probl\u00e8me logistique, le client devra contacter contact@mielmartine.fr.
\nEn cas d\u2019\u00e9chec de la livraison, il sera fix\u00e9 une nouvelle date. Si le ou les pots est (sont) cass\u00e9(s) le client doit refuser le colis. Le transporteur se chargera d’en informer le vendeur.
\nA r\u00e9ception de cette information, le vendeur s\u2019engage \u00e0 r\u00e9exp\u00e9dier au client dans les meilleurs d\u00e9lais un colis identique. En l\u2019absence de casse ou de vice apparent, si le produit ne correspond pas \u00e0 la commande du client, les dispositions de l\u2019article 9 ci-dessous sont applicables.<\/p>\n

ARTICLE 8 : DROIT DE R\u00c9TRACTATION ET RETOUR DES PRODUITS<\/p>\n

8.1 PROCESSUS DE R\u00c9TRACTATION<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.221-18 du Code de la consommation, le vendeur accorde au client un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de quatorze (14) jours francs \u00e0 compter du jour de r\u00e9ception de la commande sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de frais et de p\u00e9nalit\u00e9s. Le formulaire de r\u00e9tractation est disponible\u202fici
\nCe formulaire ou cette d\u00e9claration pourra \u00eatre adress\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse postale suivante : Miel Martine 72 boulevard Baron du Marais 42300 Roanne ou par e-mail \u00e0 contact@mielmartine.fr.
\nUne fois le formulaire de r\u00e9tractation transmis, un nouveau d\u00e9lai de quatorze (14) jours est attribu\u00e9 au client afin de retourner les produits non souhait\u00e9s dans leur emballage d’origine, pour \u00e9change ou remboursement, sans p\u00e9nalit\u00e9, \u00e0 l’exception des frais de retour qui sont \u00e0 la charge du client.
\nLes produits devront \u00eatre retourn\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse suivante : Miel Martine 72 boulevard Baron du Marais 42300 Roanne
\nIl appartiendra au client de se m\u00e9nager la preuve de ce renvoi des produits et de la date d\u2019envoi. Le vendeur remboursera alors au client la totalit\u00e9 des sommes vers\u00e9es par celui-ci au plus tard dans les quatorze (14) jours \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle il est inform\u00e9 de la d\u00e9cision du client de se r\u00e9tracter. Le remboursement pourra \u00eatre diff\u00e9r\u00e9 jusqu’\u00e0 la r\u00e9cup\u00e9ration effective des produits par le vendeur ou jusqu’\u00e0 ce que le client ait fourni une preuve d’exp\u00e9dition des produits.
\nLe remboursement s\u2019effectuera en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 par le client pour la transaction initiale, sauf accord expr\u00e8s du client pour que le vendeur utilise un autre moyen de paiement.<\/p>\n

8.2 EXCEPTION \u00c0 LA R\u00c9TRACTATION<\/p>\n

Les produits retourn\u00e9s par le client doivent \u00eatre intacts, non ouverts et en parfait \u00e9tat. En vertu de l\u2019exception pr\u00e9vue au point 5 de l\u2019article L.221-28 du Code de la consommation, les produits retourn\u00e9s descell\u00e9s, incomplets, ab\u00eem\u00e9s, endommag\u00e9s, d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s ou salis par le client ne seront pas rembours\u00e9s.
\nEn vertu de l\u2019exception pr\u00e9vue au point 3 de l\u2019article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s’appliquera pas aux commandes de produits faisant l’objet d’une personnalisation ou d’une demande sp\u00e9cifique du client lors de sa commande, notamment aux commandes de coffrets personnalisables.
\nConform\u00e9ment au point 4 de l\u2019article L. 221-8 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9traction ne pourra \u00eatre exerc\u00e9 pour les produits descell\u00e9s pour des raisons d\u2019hygi\u00e8ne, ainsi que pour les produits frais et p\u00e9rissables rapidement.<\/p>\n

ARTICLE 9 : CONFORMIT\u00c9 \u2013 GARANTIES L\u00c9GALES<\/p>\n

Renonciation express \u00e0 l\u2019application de l\u2019article 1587 du Code civil :
\nL\u2019acheteur renonce au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019article 1587 du code Civil, relatif \u00e0 l\u2019agr\u00e9age et accepte tout \u00e9cart dans la limite des normes analytiques du\/des miel(s) s\u00e9lectionn\u00e9s.
\nGaranties l\u00e9gales :
\nLe vendeur est tenu, pour tous les produits vendus \u00e0 distance, \u00e0 l’application des garanties l\u00e9gales de conformit\u00e9 (articles L.217-4 \u00e0 L.217-14 du Code de la consommation) et des vices cach\u00e9s (articles 1641 \u00e0 1649 du Code civil) dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.
\nLe vendeur informe le client que, lorsque celui-ci agit au titre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 :
\nil b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un d\u00e9lai de deux (2) ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du produit pour agir ;
\nil peut choisir entre la r\u00e9paration ou le remplacement du produit, sous r\u00e9serve des conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues par l\u2019article L.217-9 du Code de la consommation ;
\nIl est dispens\u00e9 de rapporter la preuve de l\u2019existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9 du produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la d\u00e9livrance du bien.
\nLa garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 s\u2019applique ind\u00e9pendamment de toute garantie commerciale consentie le cas \u00e9ch\u00e9ant par le vendeur. Il est rappel\u00e9 que le client peut \u00e9galement d\u00e9cider de mettre en \u0153uvre la garantie contre les d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue au sens de l\u2019article 1641 du code civil et que dans cette hypoth\u00e8se il peut choisir entre la r\u00e9solution de la vente ou une r\u00e9duction de prix conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1644 du code civil.
\nSi le caract\u00e8re non conforme du ou des produit(s) est confirm\u00e9, le vendeur proc\u00e8dera alors, au choix du client et sous r\u00e9serve des articles L.217-9 et L.217-10 du Code de la consommation :
\nsoit au remboursement du ou des produit(s) non-conforme(s) ou affect\u00e9(s) d\u2019un vice-cach\u00e9, sur le compte bancaire d\u00e9bit\u00e9 lors de la commande, dans un d\u00e9lai de trente (30) jours apr\u00e8s la r\u00e9ception du ou des produit(s) non-conforme(s),
\nsoit \u00e0 l\u2019\u00e9change du ou des produit(s) non-conforme(s) ou affect\u00e9(s) d\u2019un vice cach\u00e9 \u00e0 la demande du client. L\u2019envoi du ou des produit(s) au client sera fait au frais du vendeur et selon les conditions des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales.
\nRappel des articles L.217-4, L.217-5, L.217-12 et L.217-16 du Code de la consommation, et des articles 1641 et 1648, premier alin\u00e9a, du Code civil :
\n\u00ab Article L.217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance. Il r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa charge par le contrat ou a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous sa responsabilit\u00e9. \u00bb
\n\u00ab Article L.217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :
\n1\u00b0 S’il est propre \u00e0 l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas \u00e9ch\u00e9ant : s’il correspond \u00e0 la description donn\u00e9e par le vendeur et poss\u00e8de les qualit\u00e9s que celui-ci a pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l’acheteur sous forme d’\u00e9chantillon ou de mod\u00e8le ; s’il pr\u00e9sente les qualit\u00e9s qu’un acheteur peut l\u00e9gitimement attendre eu \u00e9gard aux d\u00e9clarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son repr\u00e9sentant, notamment dans la publicit\u00e9 ou l’\u00e9tiquetage ;
\n2\u00b0 Ou s’il pr\u00e9sente les caract\u00e9ristiques d\u00e9finies d’un commun accord par les parties ou est propre \u00e0 tout usage sp\u00e9cial recherch\u00e9 par l’acheteur, port\u00e9 \u00e0 la connaissance du vendeur et que ce dernier a accept\u00e9. \u00bb
\n\u00ab Article L.217-12 du Code de la consommation : L’action r\u00e9sultant du d\u00e9faut de conformit\u00e9 se prescrit par deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien. \u00bb
\n\u00ab Article L.217-16 du Code de la consommation : Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a \u00e9t\u00e9 consentie lors de l’acquisition ou de la r\u00e9paration d’un bien meuble, une remise en \u00e9tat couverte par la garantie, toute p\u00e9riode d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter \u00e0 la dur\u00e9e de la garantie qui restait \u00e0 courir. Cette p\u00e9riode court \u00e0 compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise \u00e0 disposition pour r\u00e9paration du bien en cause, si cette mise \u00e0 disposition est post\u00e9rieure \u00e0 la demande d’intervention \u00bb.
\n\u00ab Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie \u00e0 raison des d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue qui la rendent impropre \u00e0 l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donn\u00e9 qu’un moindre prix, s’il les avait connus.\u00bb
\n\u00ab Article 1648 du Code civil, premier alin\u00e9a : L’action r\u00e9sultant des vices r\u00e9dhibitoires doit \u00eatre intent\u00e9e par l’acqu\u00e9reur dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice. \u00bb<\/p>\n

ARTICLE 10 : R\u00c9CLAMATIONS – INFORMATIONS<\/p>\n

Pour toute information, r\u00e9clamation ou question relative aux conditions de vente en ligne mises en place par le vendeur ou aux produits eux-m\u00eames, et\/ou dans le cas o\u00f9 le client entend faire jouer les garanties l\u00e9gales de conformit\u00e9 ou des vices cach\u00e9s en application de l\u2019article 9 des Pr\u00e9sentes, les clients devront s\u2019adresser au service client du vendeur sur le formulaire contact du site internet et\/ou au num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone suivant et\/ou \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante contact@mielmartine.fr en rappelant leur num\u00e9ro de commande.
\nPour toute r\u00e9clamation relative \u00e0 un probl\u00e8me logistique ou de livraison, les clients devront s\u2019adresser au service client du logisticien contact@mielmartine.fr<\/p>\n

ARTICLE 11 : FICHIERS \u00c9LECTRONIQUES \u2013 PROTECTION DE LA VIE PRIV\u00c9E<\/p>\n

S\u2019agissant du respect par le vendeur de la r\u00e9glementation en vigueur relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles dans le cadre de la collecte et du traitement des donn\u00e9es personnelles des clients recueillies dans le formulaire de cr\u00e9ation de compte client, nous vous renvoyons \u00e0 la \u00ab Politique de protection des donn\u00e9es personnelles et d\u2019utilisation des cookies Miel Martine \u00bb.
\nDe plus, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.223-1 du Code de la consommation, le client a la possibilit\u00e9 de s\u2019inscrire sur la liste d\u2019opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique BLOC TEL.<\/p>\n

ARTICLE 12 : DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/p>\n

Le site internet est la propri\u00e9t\u00e9 du vendeur qui l\u2019exploite. Sauf mention contraire, la totalit\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments du site internet, notamment les textes, marques, d\u00e9nominations sociales, logos, produits, noms de domaine, pr\u00e9sentations, graphismes, illustrations, photographies, films, arborescences et mises en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du vendeur.
\nA ce titre, leur repr\u00e9sentation, reproduction, imbrication, diffusion, adaptation, rediffusion, partielle ou totale, est interdite. Toute personne y proc\u00e9dant sans pouvoir justifier d\u2019une autorisation pr\u00e9alable et expresse du d\u00e9tenteur des droits attach\u00e9s aux \u00e9l\u00e9ments du site internet s\u2019expose \u00e0 une action en contrefa\u00e7on.
\nDe m\u00eame toute repr\u00e9sentation, reproduction, imbrication, diffusion, adaptation, rediffusion, partielle ou totale, de la base de donn\u00e9es contenue dans le site internet est interdite, sauf autorisation pr\u00e9alable et expresse du d\u00e9tenteur des droits attach\u00e9s \u00e0 la base de donn\u00e9es utilis\u00e9e. Il en ira bien entendu de m\u00eame pour tous droits d\u2019auteur, dessins et mod\u00e8les, brevets qui sont la propri\u00e9t\u00e9 du vendeur. Il n\u2019est conc\u00e9d\u00e9 aux clients aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet.
\nIl est pr\u00e9cis\u00e9 que la reproduction de tous \u00e9l\u00e9ments ou documents pr\u00e9sents sur le site internet et le catalogue \u00e0 titre d’information (par exemple par impression d\u2019une page du site internet) est toutefois autoris\u00e9e \u00e0 condition que cela soit en vue d\u2019un usage strictement personnel et priv\u00e9.
\nToute reproduction et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, toute utilisation de copies d\u2019\u00e9l\u00e9ments ou documents pr\u00e9sents sur le site internet, r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 d’autres fins sont express\u00e9ment interdites sauf autorisation expresse du d\u00e9tenteur des droits attach\u00e9s \u00e0 ces \u00e9l\u00e9ments ou documents.
\nTous les droits qui ne sont pas express\u00e9ment conf\u00e9r\u00e9s par les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont r\u00e9serv\u00e9s.<\/p>\n

ARTICLE 13 : FORCE MAJEURE<\/p>\n

L\u2019ex\u00e9cution par le vendeur de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d\u2019un cas de force majeure qui en g\u00eanerait ou en retarderait l\u2019ex\u00e9cution. Sont consid\u00e9r\u00e9s comme tels, tout \u00e9v\u00e9nement \u00e9chappant \u00e0 son contr\u00f4le qui ne pouvait raisonnablement \u00eatre pr\u00e9vu lors de la commande et dont les effets ne peuvent \u00eatre \u00e9vit\u00e9s par des mesures appropri\u00e9es et ce, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1218 du Code civil.\u202f Le vendeur informera le client d\u2019un cas semblable de force majeure dans les huit (8) jours de sa survenance.
\nAu cas o\u00f9 cette suspension se poursuivrait au-del\u00e0 d\u2019un d\u00e9lai de quinze (15) jours, le client ou le vendeur aurait alors la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier la commande en cours, et il serait alors proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 son remboursement.<\/p>\n

ARTICLE 14 : LITIGES – DROIT APPLICABLE – M\u00c9DIATION<\/p>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont soumises exclusivement au droit fran\u00e7ais. En cas de litige relatif \u00e0 leur interpr\u00e9tation et\/ou \u00e0 leur ex\u00e9cution, le client est tenu d’adresser ses r\u00e9clamations par \u00e9crit au service client du vendeur par courrier \u00e0 l\u2019adresse Miel Martine 72 boulevard Baron du Marais 42300 Roanne ou par e-mail \u00e0 l\u2019adresse contact@mielmartine.fr.
\nEn cas d’\u00e9chec de la demande de r\u00e9clamation aupr\u00e8s du service client ou en l’absence de r\u00e9ponse de ce service dans un d\u00e9lai de deux (2) mois \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception de la r\u00e9clamation \u00e9crite, le client peut saisir gratuitement le m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve le vendeur, \u00e0 savoir l\u2019Association des M\u00e9diateurs Europ\u00e9ens (AME CONSO), qui tentera, en toute ind\u00e9pendance et impartialit\u00e9, de rapprocher les parties en vue d’aboutir \u00e0 une solution amiable, conform\u00e9ment aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.
\nLa saisine du m\u00e9diateur de la consommation devra s\u2019effectuer : soit en compl\u00e9tant le formulaire pr\u00e9vu \u00e0 cet effet sur le site internet de l\u2019AME CONSO :\u202fwww.mediationconso-ame.com\u202f; soit par courrier adress\u00e9 \u00e0 l\u2019AME CONSO, 11 Place Dauphine \u2013 75001 PARIS
\nLe client doit introduire sa demande vis-\u00e0-vis du m\u00e9diateur dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 un (1) an \u00e0 compter de sa r\u00e9clamation \u00e9crite aupr\u00e8s du vendeur. Le client reste libre d\u2019initier, d’accepter ou de refuser le recours \u00e0 la m\u00e9diation.
\nEn cas de recours \u00e0 la m\u00e9diation, les parties restent libres d’accepter ou de refuser la solution propos\u00e9e par le m\u00e9diateur.
\nEn cas d’\u00e9chec de la m\u00e9diation ou de tout autre mode de r\u00e9solution extrajudiciaire, tout litige sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux fran\u00e7ais d\u00e9sign\u00e9s en application des r\u00e8gles fran\u00e7aises de proc\u00e9dure.<\/p>\n<\/div><\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2029,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"acf":[],"yoast_head":"\nConditions g\u00e9n\u00e9rales - Miel Martine<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Le site Miel Martine propose \u00e0 la vente des produits de la ruche tel que du miel de fleurs, de la cire, du pollen... 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